Loi Travail: largement remanié, le texte repart à l'Assemblée nationale

Le Sénat a adopté ce mardi 28 juin une version nettement plus libérale du projet de loi Travail. Le texte sera réexaminé à l’Assemblée nationale à partir du 5 juillet. Après quatre mois de contestation sociale et politique, les députés de tous bords attendent avec impatience la fin de ce feuilleton.

Comme attendu, les sénateurs ont adopté ce mardi une nouvelle version du projet de loi Travail, après l’avoir rendu nettement plus libéral lors de leurs travaux. Le texte a été voté par 185 voix contre 156. Les sénateurs socialistes, communistes, écologistes et ceux du Rassemblement démocratique et social européen (RDSE) ont voté contre, tandis que la droite, majoritaire au Palais du Luxembourg, a voté pour.

Dans cette nouvelle mouture, les sénateurs ont notamment mis fin au verrou des 35 heures, supprimé la généralisation de la garantie jeunes ou encore rétabli le plafonnement des indemnités prudhommales à 15 mois de salaire. Cette version devrait cependant être détricotée par les députés lors de son passage le 5 juillet devant l’Assemblée nationale. Et encore une fois, le gouvernement pourrait faire usage de l’article 49-3 pour faire adopter sa version sans vote.

Car à l’Assemblée, les députés socialistes prêts à défendre la loi Travail se font de plus en plus rares. Philippe Doucet, lui, veut croire que le retour du texte peut être une seconde chance. « Il peut y avoir des petits bougers, rien ne nous paraît exclu », a déclaré l’élu du Val d’Oise à la presse, tout en affirmant que « la logique réformiste [devait] rester centrale ».

Et pour faire bouger les députés récalcitrants, Philippe Doucet rappelle que ceux qui voteraient une motion de censure seraient exclus du Parti socialiste. Une menace qui n'inquiète pas le frondeur Laurent Baumel. A ses yeux, un compromis est encore possible : « Je conseille simplement au gouvernement d’utiliser la petite fenêtre d’opportunité qui nous sépare du retour du débat dans l’hémicycle pour essayer de trouver un terrain d’atterrissage, parce que personne n’a rien à gagner à la répétition de la crise que nous connue lors de la première lecture. »

A droite, on n'espère plus grand-chose de cette loi Travail. Le gouvernement a déjà trop reculé, estime la députée Les Républicains Annie Genevard : « La question qu’on peut se poser, c’est de savoir au prix de quel renoncement ? C’est vraiment l’histoire d’un grand gâchis. »

Le vote au Sénat coïncidait avec une nouvelle journée de mobilisation. Entre 64 000 et 200 000 manifestants ont, pour la onzième fois en quatre mois, défilé dans toute la France.

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